Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations légales de ce site sont les suivantes :
Éditeur
Archéologie Alsace
11 rue Jean-François Champollion
F-67600 SÉLESTAT
Tél. 03 90 58 55 34
www.archeologie.alsace
contact@archeologie.alsace
Hébergement
PMB Services
ZA de Mont sur Loir - BP 10 023
F-72500 CHATEAU DU LOIR
Tél. 02 43 440 660
www.sigb.net
pmb@sigb.net
Propriété intellectuelle
L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes composant le site ne peut, conformément à l'article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'Archéologie Alsace.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d'Archéologie Alsace
Pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site ou de reproduction de documents, merci de nous adresser un courrier électronique à l'adresse contact@archeologie.alsace.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies résultent de la communication volontaire.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Archéologie Alsace conserve de manière confidentielle ces données pour une durée indéterminée. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part d'Archéologie Alsace.
Conformément aux articles 39 et 40 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.